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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8324 MEE du 4 septembre 2014

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Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports chargé de la vie associative
Arrêté n° 8324 MEE du 4 septembre 2014 portant nomination des cinq personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière de sport de haut niveau auprès de la commission du sport de haut niveau
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 73 du 12/09/2014 à la page 11298
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 9379 MEJ du 19/12/2012 (texte abrogé)
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