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Ministère du travail et du dialogue social, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la recherche et de la condition féminine Arrêté n° 8916 MTS du 9 octobre 2014 portant modification de l'arrêté n° 9401 MSP du 15 novembre 2013 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment Paru in extenso au JOPF n° 83 du 17/10/2014 à la page 12446
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