ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1553 CM du 6 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une aide financière (APAC) en faveur de la SARL Phaze Production pour la production d'une série de 3 documentaires de la collection "Des îles et des ailes" Paru in extenso au JOPF n° 91 du 14/11/2014 à la page 13455 NOR : ADN1400660AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution |