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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10539 MET/DTT du 2 décembre 2014

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 10539 MET/DTT du 2 décembre 2014 portant attribution de quatre licences de transport touristique sur l'île de Nuku Hiva à la société hôtelière "Keikahanui Nuku Hiva Pearl Lodge"

Paru in extenso au JOPF n° 98 du 09/12/2014 à la page 15146
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  • Abrogeant : Arrêté n° 591 MTR du 19/02/2001 (texte abrogé)
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