Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 493 DMME/BRHT/MP du 18/12/2014

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 493 DMME/BRHT/mp du 18 décembre 2014 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints administratifs du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française relevant du ministère de l'intérieur
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 104 du 30/12/2014 à la page 16066
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 472 DRHME/BRHT/MN du 22/10/2013 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données