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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11380 MET du 29 décembre 2014

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 11380 MET du 29 décembre 2014 portant abrogation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti de M. Tehikumaro Temarohoa

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 06/01/2015 à la page 120
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  • Abrogeant : Arrêté n° 6 MET du 02/01/2013 (texte abrogé)
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