Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11415 MET du 30 décembre 2014

Voir plus d'informations
Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 11415 MET du 30 décembre 2014 modifiant l'arrêté n° 635 MDA du 3 février 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui II sur la desserte maritime régulière des Tuamotu-Ouest, en remplacement du navire Mareva Nui

Paru in extenso au JOPF n° 2 du 06/01/2015 à la page 131
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 635 MDA du 03/02/2011
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données