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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 497 MET/DTT du 20 janvier 2015

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme, des transports intérieurs et de l'environnement
Arrêté n° 497 MET/DTT du 20 janvier 2015 portant délivrance de la licence de taxi n° 1-008 pour la mise en exploitation d'un véhicule sur l'île de Raiatea et rattachée à l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 008 TXR 01, au profit de M. Giovani Teahui
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 27/01/2015 à la page 813
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