Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Vice-présidence
Arrêté n° 2236 VP du 3 mars 2015 portant nomination d'un régisseur titulaire et de deux mandataires suppléants à la régie de recettes de la direction générale des affaires économiques
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 10/03/2015 à la page 1961
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 5490 VP du 30/07/2013 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données