Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 894 CM du 6 juillet 2015 rendant exécutoire la délibération n° 06 MTI 2015 du 22 mai 2015 modifiant la délibération n° 4 MTI 2013 du 8 janvier 2013, fixant les tarifs des prestations et les droits de reproduction des images du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Manaha

Paru in extenso au JOPF n° 56 du 14/07/2015 à la page 6584

NOR : MT1500912AC

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données