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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1339 CM du 10 septembre 2015

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1339 CM du 10 septembre 2015 portant modification de l'arrêté n° 1553 CM du 6 novembre 2014 approuvant l'attribution d'une aide financière (APAC) en faveur de la SARL phaze production pour la production d'une série de 3 documentaires de la collections 'Des îles et des ailes"

Paru in extenso au JOPF n° 75 du 18/09/2015 à la page 9469

NOR : ADN1501354AC

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  • Modifiant : Arrêté n° 1553 CM du 06/11/2014
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