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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1384 CM du 22 septembre 2015 portant admission du navire Saint Xavier Maris Stella III exploité par la SARL Société de Navigation des Tuamotu (SNT), au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (carburant et huiles lubrifiantes) Paru in extenso au JOPF n° 78 du 29/09/2015 à la page 9888 NOR : DTT1501319AC
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