Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9512 MEE du 30 octobre 2015

Voir plus d'informations
Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
Arrêté n° 9512 MEE du 30 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 8332 MEE du 4 septembre 2014 modifié portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire des enseignements secondaires
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 89 du 06/11/2015 à la page 11862
Texte modificatif
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 8332 MEE du 04/09/2014
  • Abrogeant : Arrêté n° 7957 MEE du 09/09/2015 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données