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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1683 CM du 2 novembre 2015 portant fin de fonction de M. Hervé Duquesnay en qualité de directeur de la Caisse de soutien des prix du coprah par intérim

Paru in extenso au JOPF n° 90 du 10/11/2015 à la page 11981

NOR : CSP1501686AC

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 1895 CM du 18/12/2013 (texte abrogé)
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