Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 65 IDV du 2 novembre 2015 portant modification de l'arrêté n° HC 64 IDV du 8 décembre 2014 attribuant à la commune de Hitia'a O Te Ra une subvention pour la réalisation du projet suivant : "Acquisition et installation d'une sirène d'alerte tsunami"

Paru in extenso au JOPF n° 90 du 10/11/2015 à la page 11954
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 64 IDV du 08/12/2014
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données