Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Avis n° 39 du 28 octobre 2015

ACTES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL
Avis n° 39 CESC du 28 octobre 2015 sur le projet de loi du pays portant reconnaissance des professions artistiques et diverses mesures en faveur de l'art en Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 91 du 13/11/2015 à la page 12289
Texte lié
  • Sur : Loi du pays n° 2016-18 du 19/05/2016 (texte abrogé)
    • ACTES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET CULTUREL
    Avis n° 39 CESC du 28 octobre 2015 sur le projet de loi du pays portant reconnaissance des professions artistiques et diverses mesures en faveur de l'art en Polynésie française

    Paru in extenso au JOPF n° 91 du 13/11/2015 à la page 12289
    Texte lié
  • Sur : Loi du pays n° 2016-18 du 19/05/2016 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données