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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Délibération n° 2015-88 APF du 12/11/2015

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Délibérations de l'Assemblée de la Polynésie française ou de la commission permanente
Délibération n° 2015-88 APF du 12 novembre 2015 portant modification de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée, relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives en Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 93 du 20/11/2015 à la page 12458

NOR : SJS1520487DL

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