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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11337 MET du 21 décembre 2015

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 11337 MET du 21 décembre 2015 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et de la licence de transport touristique n° 01B 18B accordées à M. Laurent Daniel

Paru in extenso au JOPF n° 104 du 29/12/2015 à la page 14242
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