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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11389 MET du 22 décembre 2015

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 11389 MET du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 635 MDA du 3 février 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui II sur la desserte maritime régulière des Tuamotu-Ouest, en remplacement du navire Mareva Nui

Paru in extenso au JOPF n° 1 du 01/01/2016 à la page 72
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  • Modifiant : Arrêté n° 635 MDA du 03/02/2011
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