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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs Arrêté n° 11576 MET du 30 décembre 2015 portant autorisation d'extraction de matériaux en terrain privé Paru in extenso au JOPF n° 3 du 08/01/2016 à la page 314 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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