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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 78 DIE/FIP du 12 janvier 2016

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 78 DIE/FIP du 12 janvier 2016 portant modification de l'arrêté n° 1138 DIPAC/FIP du 6 mai 2013 relatif à l'opération "Réfection de l'école primaire Momo'a" de la commune de Hitia'a O Te Ra, volet: Constructions scolaires, année de programmation : 2013

Paru en extrait au JOPF n° 7 du 22/01/2016 à la page 936
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