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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 231 DMME/CMPF du 8 mars 2016

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 231 DMME/CMPF du 8 mars 2016 portant mise à jour de la liste des médecins agréés siégeant au comité médical de Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 18/03/2016 à la page 2894
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  • Abrogeant : Arrêté n° 250 DMME/CMPF du 10/06/2014 (texte abrogé)
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