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Arrêté n° 344 CM du 31/03/2016

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 344 CM du 31 mars 2016 abrogeant l'arrêté n° 2557 CM du 30 décembre 2009 fixant les prix et les marges du riz semi-blanchi ou blanchi, non parfumé, à grains longs, autre que le riz aromatisé
(NOR : DAE1620154AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 29 du 08/04/2016 à la page 3677 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Textes modifiés ou abrogés :

  • Modifiant : Arrêté n° 171 CM du 07/02/1992 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 2557 CM du 30/12/2009 (texte abrogé)
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