Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l'éducation et de l'enseignement supérieur, de la jeunesse et des sports
Arrêté n° 3093 MEE du 19 avril 2016 portant modification de l'arrêté n° 1441 MEE du 18 février 2015 modifié, relatif à la nomination des membres du comité technique paritaire des instituteurs et des professeurs des écoles des corps de l'Etat créés pour la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 34 du 26/04/2016 à la page 4412
Texte modificatif
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 1441 MEE du 18/02/2015
  • Abrogeant : Arrêté n° 358 MEE du 19/01/2016 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données