Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° 602 DIE/FIP du 6 mai 2016 portant modification de l'arrêté n° 234 DIPAC/FIP du 18 février 2014 relatif à l'opération "Etude d'impact des terres occupées par les ouvrages hydrauliques" de la commune de Tahaa, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2013

Paru en extrait au JOPF n° 40 du 17/05/2016 à la page 5493
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données