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Ministère de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique, de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'Assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel Arrêté n° 5118 MEI du 21 juin 2016 modifiant l'arrêté n° 6340 MRM du 23 août 2013 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime sis à Manihi, commune de Manihi au profit de M. Michel Grillot Paru in extenso au JOPF n° 52 du 28/06/2016 à la page 7113
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