Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Avenant n° 5016 DIE/FIP du 17 juin 2016

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Avenant 1 n° HC 50-16 DIE/FIP du 17 juin 2016 portant modification de la convention de financement n° HC 337-12 DIPAC/FIP du 21 novembre 2012 relatif à l'opération "Études relatives à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du schéma général d'assainissement des communes de Arue et Pirae" du SIVU des communes de Arue et Pirae, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2012

Paru en extrait au JOPF n° 52 du 28/06/2016 à la page 7032
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données