Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 804 DIE/BTP du 30 juin 2016

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 804 DIE/BTP du 30 juin 2016 portant annulation du versement par l'Etat d'une subvention à l'association Takitoa pour leur participation au 52e festival international de folklore de Château-Gombert à Marseille, programme 123, action 04, sous-action 06

Paru en extrait au JOPF n° 55 du 08/07/2016 à la page 7406
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 694 DIE/BPT du 06/06/2016 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données