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Ministère de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique, de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'Assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel Arrêté n° 5787 MEI du 12 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 393 MEI du 19 janvier 2016 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Joël Eugène Moana Labbeyi, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 340) Paru in extenso au JOPF n° 59 du 22/07/2016 à la page 8052
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