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Ministère de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique, de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'Assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel Arrêté n° 6033 MEI du 20 juillet 2016 modifiant l'arrêté n° 8091 MRM du 23 octobre 2012 portant autorisation d'occupation temporaire de deux (2) emplacements du domaine public maritime, sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de M. Jeffry Manarii Rehua Paru in extenso au JOPF n° 60 du 26/07/2016 à la page 8175
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