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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8083 MET du 14 septembre 2016

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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 8083 MET du 14 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 76 MET du 31 janvier 2006 modifié portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora (ISLV) et portant attribution de deux licences supplémentaires à la SARL Vavau 4x4 Adventures

Paru in extenso au JOPF n° 76 du 20/09/2016 à la page 10785
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