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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8104 MEI du 15 septembre 2016

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Ministère de la relance économique, de l'économie bleue, de la politique numérique, de la promotion des investissements, chargé des relations avec l'Assemblée de la Polynésie française et le Conseil économique, social et culturel
Arrêté n° 8104 MEI du 15 septembre 2016 abrogeant l'arrêté n° 63 MRM du 6 janvier 2014 modifié portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Tiputa, commune de Rangiroa, au profit de Mme Marie-Cécile Revault épouse Piehi et l'arrêté n° 639 MEI du 28 janvier 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de Mme Marie-Cécile Faairi Revault épouse Piehi (exploitant n° 200)

Paru in extenso au JOPF n° 77 du 23/09/2016 à la page 10945
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