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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 2455 CM du 30 décembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la société Eiffel Productions pour participer au financement du développement du film intitulé "Si loin du monde, Tavae, le seigneur de la mer" Paru in extenso au JOPF n° 87 NS du 30/12/2016 à la page 7202 NOR : SDT1600903AC |
