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Ministère du travail et de la formation professionnelle, en charge de la fonction publique et de la recherche
Arrêté n° 6765 MTF du 18 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 9568 MTS du 7 novembre 2016 portant désignation des membres du jury pour la délivrance du titre professionnel "chef d'équipe gros oeuvre"

Paru in extenso au JOPF n° 59 du 25/07/2017 à la page 9568
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