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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2017 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 10686 MET du 25 octobre 2017

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Ministère de l’équipement et des transports intérieurs
Arrêté n° 10686 MET du 25 octobre 2017 portant modification de l'arrêté n° 8949 CM du 15 septembre 2017 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Aremiti pour l'exploitation du navire Aremiti 6 sur la ligne maritime Tahiti-Moorea

Paru in extenso au JOPF n° 88 du 03/11/2017 à la page 16053
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  • Modifiant : Arrêté n° 8949 MET du 15/09/2017 (texte abrogé)
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