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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1209 MET du 8 février 2018

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Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Arrêté n° 1209 MET du 8 février 2018 portant octroi d'une licence d'armateur à la SAS Terevau Piti pour l'exploitation du navire Terevau Piti sur les lignes régulières Tahiti - Moorea et Tahiti - îles Sous-le-Vent
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 16/02/2018 à la page 3736
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