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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1351 MET/DPAM du 12 février 2018

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Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Arrêté n° 1351 MET/DPAM du 12 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 2460 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Huahine Excursions pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Huahine, sous le nom commercial "Huahine Nautique"

Paru in extenso au JOPF n° 14 du 16/02/2018 à la page 3746
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