Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère de l'équipement et des transports intérieurs
Arrêté n° 2737 MET du 16 mars 2018 portant radiation de la licence de taxi n° 1-069 et portant modification des arrêtés n° 4038 MET du 5 juin 2013 et n° 4156 MET/DTT du 10 juin 2013 de M. Koki Charles Kaimuko-Katupa

Paru in extenso au JOPF n° 24 du 23/03/2018 à la page 5473
Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 4038 MET du 05/06/2013 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 4156 MET/DTT du 10/06/2013 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 4035 MET/DTT du 19/05/2017 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données