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Ministère du développement des ressources primaires, des affaires foncières, de la valorisation du domaine et des mines Arrêté n° 3394 MPF du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté n° 9011 MEI du 8 octobre 2015 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Daniel Léo Raiarii Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 373) Paru in extenso au JOPF n° 29 du 10/04/2018 à la page 6416
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