ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1001 CM du 15 mai 2018 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Cluster maritime" pour financer la réalisation d'une étude de caractérisation des gisements et d'identification de filières de collecte et traitement des déchets d'activités nautiques de loisirs en Polynésie française Paru in extenso au JOPF n° 41 du 22/05/2018 à la page 9561 NOR : ENV1820724AC |