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Présidence
Arrêté n° 1054 PR du 7 septembre 2018 portant nomination des représentants des professionnels des îles Sous-le-Vent au sein du comité et des commissions prévus par la délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 modifiée
(texte abrogé et remplacé)

Paru in extenso au JOPF n° 74 du 14/09/2018 à la page 18024
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 446 PR du 21/06/2016 (texte abrogé)
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