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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9903 MET du 28 septembre 2018

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 9903 MET du 28 septembre 2018 portant radiation de l'autorisation d'exercer la profession d'exploitant de taxi n° 006 TMQ 01 et de la licence de taxi n° 1-006, délivrées à M. André Teissier sur l'île de Hiva Oa (archipel des Marquises)

Paru in extenso au JOPF n° 80 du 05/10/2018 à la page 19450
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 942 CM du 11/09/1995 (texte abrogé)
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