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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11793 MTT du 14 novembre 2018

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Ministère du tourisme et du travail
Arrêté n° 11793 MTT du 14 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public des grottes de Mara'a, sis à Paea, île de Tahiti, au profit de l'association Rima'i océanienne de Paea, pour y exercer une activité commerciale
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 93 du 20/11/2018 à la page 22637
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