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Vice-présidence Arrêté n° 13768 VP du 19 décembre 2018 modifiant l'arrêté n° 11176 MEI du 15 décembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Mathias Teakarotu sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 235) Paru in extenso au JOPF n° 104 du 28/12/2018 à la page 25893
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