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Ministère du tourisme et du travail
Arrêté n° 763 MTT du 23 janvier 2019 abrogeant l'arrêté n° 11793 MTT du 14 novembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public des grottes de Mara'a, sis à Paea, île de Tahiti, au profit de l'association Rima'i océanienne de Paea, pour y exercer une activité commerciale

Paru in extenso au JOPF n° 9 du 29/01/2019 à la page 2063
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  • Abrogeant : Arrêté n° 11793 MTT du 14/11/2018 (texte abrogé)
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