Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 206 CM du 13 février 2019 portant fin de fonction de M. Jean-Michel Garrigues en qualité de chef du service du patrimoine archivistique et audiovisuel (Te Piha Faufa'a Tupuna)
(texte rapporté)

Paru in extenso au JOPF n° 14 NC du 15/02/2019 à la page 3470

NOR : ARC1920195AC-1

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 305 CM du 23/03/2017 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données