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Arrêté n° 1750 VP du 14/02/2019

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1750 VP du 14 février 2019 accordant à M. Alfred Tainoa Napuauhi le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2019 n° 15 du 19/02/2019 à la page 3548 dans la partie Vice-présidence

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 8379 MPR/DRM du 04/09/2023
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