Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 52019 SAIM du 12 avril 2019

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
1er arrêté modificatif n° HC 5-2019 SAIM du 12 avril 2019 de l'arrêté n° HC 5-2018-SAIM du 10 septembre 2018 portant subvention au titre du programme 119, action 01, sous-action 06, dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) du ministère de l'intérieur à l'opération : "Assainissement et clôture de la mairie de Taiohae", commune de Nuku Hiva, EJ : 2102 496 373

Paru en extrait au JOPF n° 33 du 23/04/2019 à la page 7298

NOR : ETA1930267AR

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données