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Vice-présidence Arrêté n° 5044 VP du 7 mai 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tutu Frédéric Hoan sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 171) Paru in extenso au JOPF n° 39 du 14/05/2019 à la page 8529 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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