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Conventions Polynésie / Organismes nationaux
Avenant 1 n° 3216/MCE du 14 mai 2019 à la convention n° 1366/MCE du 3 mars 2016 relative aux modalités de concours du bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) en appui au programme d'actions pour l'exploitation et la gestion des eaux souterraines en Polynésie française.

Paru in extenso au JOPF n° 45 du 04/06/2019 à la page 9778

NOR : ENV1920277DL-1

Travaux préparatoires / Échanges
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